Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'ENFER
SARL - CAVE VINICOLE DU VAL D'ENFER

Numéro de dépôt :
96618373
Date de dépôt :
25/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2006

Présentation de la marque VAL D'ENFER

Déposée le 25 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE VINICOLE DU VAL D'ENFER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VAL D'ENFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVE VINICOLE DU VAL D'ENFER domicilié(e) 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GERANT de la CAVE VINICOLE DU VAL D'ENFER - France.

La marque VAL D'ENFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'ENFER est expirée depuis le 25 mars 2006.

CAVE VINICOLE DU VAL D'ENFER a également déposé les autres marques suivantes : LES CAVES DE SARRAGAN


SARL - CAVE VINICOLE DU VAL D'ENFER - 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France


LE GERANT de la CAVE VINICOLE DU VAL D'ENFER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée.Boissons alcooliques autres que les eaux de vie et des vins